Mentions lรฉgales
ABDASSM
ย
Dรฉnomination sociale ou raison sociale : ABDASSM – Association Bourgogne Franche-Comtรฉ pour le Dรฉveloppement de l’Apprentissage dans le Secteur Sanitaire, Social, Mรฉdico-social
Adresse du siรจge social de lโentreprise : 5-7, Allรฉe Andrรฉ Bourlandย –ย 21000 Dijon
Noms des dirigeants de lโentreprise Laurence MOREAU
Numรฉro de tรฉlรฉphone, numรฉro de fax et adresse e-mail de l’entreprise. 03 80 69 24 07 –ย contact@cfasanitaireetsocial.fr
Forme Juridique de lโentreprise : Association Loi 1901
1.1. รDITEUR
Le prรฉsent site est la propriรฉtรฉ de lโassociation ABDASSM. Le Directeur de la publication du site internet est Laurence MOREAU
1.2. HรBERGEUR
Ce site est hรฉbergรฉ par : OVHโ
1.3. CONCEPTION ET RรALISATION TECHNIQUE DU SITE
โ
CFA sanitaire et social s’engage ร fournir tous les efforts nรฉcessaires pour rendre le service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf dans l’hypothรจse d’un cas de force majeure ou d’un รฉvรฉnement hors de son contrรดle, notamment les perturbations ou interruptions des rรฉseaux d’accรจs, dรฉfaillance des รฉquipements informatiques ou tรฉlรฉphoniques de l’utilisateur et de maniรจre plus gรฉnรฉrale, tout รฉvรฉnement liรฉ aux conditions d’accรจs ร Internet et sous rรฉserve des รฉventuelles pannes et interventions de maintenance nรฉcessaires au bon fonctionnement de son site.
Propriรฉtรฉ intellectuelle
L’ensemble de ce site relรจve de la lรฉgislation franรงaise et internationale sur le droit d’auteur et la propriรฉtรฉ intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont rรฉservรฉs. Tous les documents tรฉlรฉchargeables et les reprรฉsentations iconographiques et photographiques prรฉsents sur le site, sont la propriรฉtรฉ exclusive de CFA sanitaire et social et de ses partenaires. Tout autre usage du contenu est soumis ร autorisation prรฉalable et expresse de CFA sanitaire et social, notamment dans le cas oรน lโutilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impรฉratives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pรฉnales et civiles prรฉvues par la loi. CFA sanitaire et social se rรฉserve le droit de modifier le site ร tout moment, notamment en l’actualisant. CFA sanitaire et social se rรฉserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalitรฉs du site, sans prรฉavis ni indemnitรฉ.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisรฉe, tout particuliรจrement dans le cadre pรฉdagogique, sous rรฉserve du respect des trois conditions suivantes :
Gratuitรฉ de la diffusion
Respect de l’intรฉgritรฉ des documents reproduits : pas de modification ni altรฉration d’aucune sorte
Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : ยซย ce document provient du site internet cfa-sanitaire-social-bfc.orgย propriรฉtรฉ de CFA sanitaire et social. Les droits de reproduction sont rรฉservรฉs et strictement limitรฉsย ยป.
L’utilisateur est seul responsable de l’identitรฉ qu’il dรฉcline et des informations qu’il adresse.
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