Mentions légales

ABDASSM
 

  • Dénomination sociale ou raison sociale : Association Bourguignonne pour le Développement de l'Apprentissage

  • Adresse du siège social de l’entreprise : 5-7, Allée André Bourland  -  21000 Dijon

  • Noms des dirigeants de l’entreprise Laurence MOREAU

  • Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise. 03 80 69 24 07 - contact@cfasanitairetsocial.fr

  • Forme Juridique de l’entreprise : Association

1.1. ÉDITEUR

Le présent site est la propriété de l’association ABDASSM. Le Directeur de la publication du site internet est Laurence MOREAU

 

1.2. HÉBERGEUR

Ce site est hébergé par : OVH​

 

1.3. CONCEPTION ET RÉALISATION TECHNIQUE DU SITE

CFA sanitaire et social s'engage à fournir tous les efforts nécessaires pour rendre le service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf dans l'hypothèse d'un cas de force majeure ou d'un événement hors de son contrôle, notamment les perturbations ou interruptions des réseaux d'accès, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques de l'utilisateur et de manière plus générale, tout événement lié aux conditions d'accès à Internet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de son site.
Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété exclusive de CFA sanitaire et social et de ses partenaires. Tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse de CFA sanitaire et social, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. CFA sanitaire et social se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l'actualisant. CFA sanitaire et social se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

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  • Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte

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